Carnet d'information du logement : quel est son contenu ?

Le carnet d'information du logement contient les informations et les documents d'un logement sur sa performance énergétique (comme le DPE).

Depuis le 1er janvier 2023, il est désormais obligatoire d'avoir un carnet d'information du logement (CIL) pour les logements neufs ainsi que ceux qui ont subi des travaux de rénovation énergétique. Ce carnet doit rassembler toutes les informations et documents relatifs à la performance énergétique du logement au fil des années.

Le contenu du carnet d'information du logement varie en fonction du projet : rénovation énergétique ou construction.

Logement rénové : quel est le contenu du carnet d'information du logement ?

• Les attestations de performance énergétique du logement : DPE (Diagnostic de performance énergétique), audit énergétique, label ou certification ;
• La date, les descriptions des travaux de rénovation réalisés ainsi que les matériaux utilisés pour l'isolation thermique, les équipements de chauffage et la ventilation ;
• Les dates d'entretien du système de chauffage.

Logement neuf : quel est le contenu du CIL ?

• Les plans de surface et les coupes du logement ;
• Les plans, schémas et descriptifs des différents réseaux composant le logement (eau, électricité, gaz et aération) ;
• Les notices des équipements ayant un impact sur la performance énergétique ainsi que de l'isolation thermique du logement (notices de fonctionnement, de maintenance, d’entretien, caractéristiques des matériaux…) ;
• Les attestations de performance énergétique du logement (comme le DPE ou les labels).