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Opération spécifique des CEE : définition

Dans le cadre des CEE, les opérations spécifiques sont des projets d’économies d’énergie novateurs, techniques ou complexes qui ne font pas partie des FOST.

Le dispositif des CEE (Certificats d’Économies d’Énergie) comprend deux types d'opérations :

  • Les opérations standardisées, encadrées par des fiches d’opérations standardisées (FOST). Celles-ci sont réparties en 6 différents secteurs : Résidentiel, Tertiaire, Agriculture, Industrie, Transport et Réseaux.
  • Les opérations spécifiques, ces actions représentent d’importants gisements d’économies d’énergie. Elles sont soumises à un examen particulier, instruit par le Pôle National des CEE (PNCEE).

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Quels montants pour une opération spécifique ?

Les montants accordés dépendent de plusieurs critères et se calcule :

  • En se basant sur une situation de référence,
  • Selon la nature de l’opération,
  • En fonction de l’économie d’énergie générée calculée après les travaux,
  • Par rapport à la durée de vie prévisionnelle de l'action en question.

Exemples d'opérations spécifiques

Les opérations spécifiques peuvent se consacrer à de multiples projets : récupération de chaleur fatale pour une réutilisation directe sur site, remplacement de fours ou de séchoirs pour des équipements durables, installation d’équipements novateurs pour améliorer la performance globale d’un procédé industriel.

Pour en savoir plus sur les : opérations spécifiques